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Les raisons pour lesquelles vous devriez nous confier vos projets ?

Notre approche

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Nos valeurs

Les + Atessia

Agrément Crédit Impôt Recherche délivré par le ministère en charge de la Recherche.

ATESSIA s’engage auprès de ses clients afin de faciliter leurs travaux de Recherche et Développement. ATESSIA a entrepris en 2019 une demande d’agrément et réussi l’obtention de son agrément CIR (Crédit d’Impôt Recherche) délivré par le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI). L’agrément est valable pour 3 ans et peut être renouvelé.

Ainsi, nos clients pourront bénéficier d’un remboursement d’impôt sur les sociétés en fin d’exercice fiscal au titre de l’agrément CIR. En effet, les dépenses pouvant donner droit au CIR sont les dépenses de R&D confiées soit à des organismes publics, des universités, des fondations d’utilité publique et des associations loi 1901 engagées dans la Recherche et Développement, soit à des organismes agréés par le ministère en charge de la Recherche. 

Le crédit d’impôt sera donc valable sur les prestations contractuelles à condition que les travaux engagés répondent à des exigences de Recherche et Développement.

N’hésitez pas à nous contacter pour toute question. Notre équipe dédiée aux projets de R&D est à votre disposition.

Organisme de formation référencé
dans la base de données
« Datadock ».

ATESSIA dispose du label PME délivré par l’Agence Européenne du Médicament (EMA).

ATESSIA est une entreprise innovante qui peut vous aider à innover et à accéder au marché Européen !

Les PME (petites et moyennes entreprises) sont un pilier de l’innovation dans le secteur pharmaceutique et jouent un rôle clé dans le développement de nouveaux médicaments.

Mais pour les petites structures, trouver son chemin dans les méandres de la réglementation européenne peut être difficile.

ATESSIA dispose du label PME délivré par l’Agence Européenne du Médicament (EMA).

Le programme d’incitation pour les PME a été mis en place par l’EMA pour promouvoir l’innovation et le développement de nouveaux médicaments par des petites entreprises.

Les facilités proposées par l’EMA s’appliquent aux médicaments humains et vétérinaires, et comprennent notamment :

  • Assistance réglementaire, administrative et procédurale de la part de l’EMA, y compris « briefing meetings ».
  • Réductions ou exemptions des taxes pour les procédures réglementaires telles que l’Avis Scientifique sur le développement d’un médicament, demandes d’AMM, inspections.
  • Après l’octroi d’une AMM centralisée, l’EMA fournit aussi gratuitement les traductions de l’information produit dans toutes les langues de l’UE.

ATESSIA peut faire bénéficier les PME basées hors de l’Espace Economique Européen du programme d’incitation pour les PME de l’EMA : Les cabinets de conseil réglementaire peuvent obtenir les facilités proposées pour le compte de leurs clients basés hors EEE, s’ils remplissent eux aussi les critères requis :

Effectif : L’entreprise et ses filiales comprend moins de 250 employés

Seuils financiers :  Chiffre d’affaires annuel ≤ 50 millions € ou Bilan comptable ≤ 43 millions €

Agrément Crédit Impôt Recherche délivré par le ministère en charge de la Recherche.

ATESSIA s’engage auprès de ses clients afin de faciliter leurs travaux de Recherche et Développement. ATESSIA a entrepris en 2019 une demande d’agrément et réussi l’obtention de son agrément CIR (Crédit d’Impôt Recherche) délivré par le Ministère de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (MESRI). L’agrément est valable pour 3 ans et peut être renouvelé.

Ainsi, nos clients pourront bénéficier d’un remboursement d’impôt sur les sociétés en fin d’exercice fiscal au titre de l’agrément CIR. En effet, les dépenses pouvant donner droit au CIR sont les dépenses de R&D confiées soit à des organismes publics, des universités, des fondations d’utilité publique et des associations loi 1901 engagées dans la Recherche et Développement, soit à des organismes agréés par le ministère en charge de la Recherche. 

Le crédit d’impôt sera donc valable sur les prestations contractuelles à condition que les travaux engagés répondent à des exigences de Recherche et Développement.

N’hésitez pas à nous contacter pour toute question. Notre équipe dédiée aux projets de R&D est à votre disposition.

Organisme de formation référencé dans la base de données « Datadock ».

ATESSIA dispose du label PME délivré par l’Agence Européenne du Médicament (EMA).

ATESSIA est une entreprise innovante qui peut vous aider à innover et à accéder au marché Européen !

Les PME (petites et moyennes entreprises) sont un pilier de l’innovation dans le secteur pharmaceutique et jouent un rôle clé dans le développement de nouveaux médicaments.

Mais pour les petites structures, trouver son chemin dans les méandres de la réglementation européenne peut être difficile.

ATESSIA dispose du label PME délivré par l’Agence Européenne du Médicament (EMA).

Le programme d’incitation pour les PME a été mis en place par l’EMA pour promouvoir l’innovation et le développement de nouveaux médicaments par des petites entreprises.

Les facilités proposées par l’EMA s’appliquent aux médicaments humains et vétérinaires, et comprennent notamment :

  • Assistance réglementaire, administrative et procédurale de la part de l’EMA, y compris « briefing meetings ».
  • Réductions ou exemptions des taxes pour les procédures réglementaires telles que l’Avis Scientifique sur le développement d’un médicament, demandes d’AMM, inspections.
  • Après l’octroi d’une AMM centralisée, l’EMA fournit aussi gratuitement les traductions de l’information produit dans toutes les langues de l’UE.

ATESSIA peut faire bénéficier les PME basées hors de l’Espace Economique Européen du programme d’incitation pour les PME de l’EMA : Les cabinets de conseil réglementaire peuvent obtenir les facilités proposées pour le compte de leurs clients basés hors EEE, s’ils remplissent eux aussi les critères requis :

Effectif : L’entreprise et ses filiales comprend moins de 250 employés

Seuils financiers :  Chiffre d’affaires annuel ≤ 50 millions € ou Bilan comptable ≤ 43 millions €